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Marques déposées par monsieur Jean-Luc Bailly
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ECO LAMELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECO LAMELLE
M. Jean-Luc Bailly

Numéro de dépôt :
3895323
Date de dépôt :
08/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
08/02/2022
ECO LAMELLE de Jean-Luc Bailly

Présentation de la marque ECO LAMELLE

Déposée le 8 février 2012 par monsieur Jean-Luc Bailly auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ECO LAMELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est monsieur Jean-Luc Bailly domicilié(e) 26 Rue du col Rabier - 58200 - Cosne sur Loire - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Luc Bailly domicilié(e) 26 Rue du col Rabier - 58200 - Cosne sur Loire - France.

La marque ECO LAMELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3895323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECO LAMELLE est expirée depuis le 8 février 2022.

Jean-Luc Bailly a également déposé les autres marques suivantes : BENNY GAUFRE


M. Jean-Luc Bailly - 26 Rue du col Rabier - 58200 - Cosne sur Loire - France


M. Jean-Luc Bailly - 26 Rue du col Rabier - 58200 - Cosne sur Loire - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; bois de construction ; bois façonnés ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.